Informations sur la sécurité des produits

1. Champ d’application

Les présentes informations décrivent les principes de sécurité applicables aux produits proposés sur kelvako.com ainsi que les précautions que le consommateur doit prendre lors de leur réception et de leur utilisation.

La sécurité d’un produit dépend notamment :

• de sa nature ;

• de ses caractéristiques ;

• de son usage prévu ;

• des instructions et avertissements qui l’accompagnent ;

• de son état lors de la réception ;

• des conditions dans lesquelles il est utilisé et conservé.

Les informations particulières figurant sur le produit, son emballage, son étiquette, sa notice ou sa page produit doivent être prises en compte lorsqu’elles sont applicables au produit concerné.

2. Informations spécifiques au produit

Les caractéristiques et précautions peuvent varier d’un produit à l’autre.

Le consommateur est invité à consulter avant utilisation les informations effectivement fournies avec le produit, notamment lorsqu’elles concernent :

• l’usage prévu ;

• les conditions normales d’utilisation ;

• les restrictions d’utilisation ;

• l’entretien ;

• le nettoyage ;

• le stockage ;

• les avertissements de sécurité ;

• les catégories d’utilisateurs auxquelles certaines précautions s’appliquent.

Lorsqu’une instruction particulière accompagne un produit, elle doit être suivie en priorité pour l’utilisation concernée.

3. Vérification lors de la réception

Avant la première utilisation, le consommateur est invité à examiner raisonnablement le produit et son emballage.

Il est notamment recommandé de vérifier :

• que le produit correspond à la commande ;

• qu’il ne présente pas de dommage visible important ;

• qu’aucun élément essentiel ne semble manquant ;

• que les éléments nécessaires à son utilisation sont correctement assemblés ou positionnés lorsqu’ils sont livrés assemblés ;

• que les avertissements et instructions fournis avec le produit sont pris en compte.

Si le produit présente un dommage, un défaut ou une anomalie susceptible d’affecter sa sécurité, il est recommandé de ne pas l’utiliser avant que la situation ait été examinée.

4. Utilisation conforme à la destination du produit

Le produit doit être utilisé conformément à sa destination normale ainsi qu’aux instructions particulières qui l’accompagnent.

Afin de réduire les risques prévisibles, le consommateur ne doit pas :

• utiliser volontairement un produit d’une manière manifestement incompatible avec sa destination ;

• ignorer un avertissement de sécurité applicable ;

• continuer à utiliser un produit présentant un dommage susceptible de créer un danger ;

• effectuer une modification susceptible de compromettre la sécurité du produit ;

• utiliser un produit dans des conditions manifestement incompatibles avec les instructions fournies.

Ces recommandations ne réduisent pas les droits du consommateur lorsqu’un produit est lui-même défectueux ou non conforme.

5. Produits endommagés

Si un produit arrive endommagé, le consommateur est invité à ne pas l’utiliser lorsque le dommage peut raisonnablement affecter sa sécurité.

Il doit nous contacter à :

aftersales@kelvako.com

Afin de faciliter l’examen de la situation, il peut être demandé de fournir :

• le numéro de commande ;

• le nom du produit ;

• une description du dommage ;

• des photographies du produit ;

• des photographies de l’emballage lorsque celles-ci sont utiles.

Lorsqu’un dommage de transport est confirmé et qu’un retour est nécessaire, le consommateur ne supporte pas les frais nécessaires au retour.

6. Produit défectueux ou présentant une anomalie

Le consommateur doit cesser d’utiliser un produit lorsqu’il constate un défaut ou une anomalie qui pourrait raisonnablement présenter un risque pour la sécurité.

Il peut notamment s’agir, selon la nature du produit :

• d’une rupture ou détérioration anormale ;

• d’un élément instable ou détaché ;

• d’un fonctionnement anormal ;

• d’un dommage susceptible de s’aggraver pendant l’utilisation ;

• d’une autre anomalie pouvant raisonnablement créer un danger.

Le consommateur peut signaler le problème à aftersales@kelvako.com.

Le signalement sera examiné afin de déterminer les mesures appropriées.

7. Entretien et conservation

Lorsque des instructions d’entretien ou de stockage sont fournies avec un produit, elles doivent être respectées afin de préserver ses caractéristiques et son utilisation sûre.

De manière générale, il est recommandé :

• de conserver le produit dans des conditions compatibles avec sa nature ;

• d’éviter une exposition à des conditions susceptibles de le détériorer lorsqu’elles ne correspondent pas à son usage prévu ;

• de suivre les instructions de nettoyage applicables ;

• de vérifier périodiquement son état lorsqu’une usure peut affecter sa sécurité ;

• de cesser son utilisation si une détérioration importante crée un risque.

Les recommandations générales de cette section ne remplacent pas les instructions spécifiques accompagnant un produit.

8. Enfants et personnes vulnérables

Lorsqu’un produit n’est pas destiné aux enfants ou lorsque sa nature exige une surveillance particulière, il doit être conservé et utilisé de manière appropriée.

Les avertissements relatifs à l’âge, à la surveillance d’un adulte ou à d’autres restrictions doivent être respectés lorsqu’ils sont effectivement applicables au produit concerné.

La présence d’un produit sur kelvako.com ne signifie pas automatiquement qu’il convient à tous les âges ou à toutes les catégories d’utilisateurs.

Le consommateur doit consulter les informations spécifiques du produit avant de le confier à un enfant ou à une personne nécessitant une attention particulière.

9. Emballages

Les matériaux d’emballage doivent être manipulés et éliminés de manière appropriée.

Certains éléments d’emballage peuvent présenter un risque pour les jeunes enfants.

Après déballage, il est recommandé de conserver hors de leur portée les éléments susceptibles de présenter un risque d’étouffement ou un autre danger prévisible.

Lorsque des règles locales de tri ou de recyclage sont applicables, le consommateur est invité à éliminer les emballages conformément à ces règles.

10. Modification ou réparation du produit

Une modification inappropriée peut affecter les caractéristiques ou la sécurité d’un produit.

Lorsqu’un produit présente un défaut susceptible d’affecter sa sécurité, le consommateur est invité à nous contacter avant d’entreprendre une réparation susceptible de modifier le produit.

Une réparation improvisée ne doit pas être utilisée pour masquer ou contourner un problème susceptible de présenter un danger.

Cette disposition ne limite pas le droit du consommateur à faire valoir les recours dont il bénéficie en vertu d’une garantie légale applicable.

11. Informations de traçabilité

Lorsque la réglementation applicable exige que certaines informations d’identification ou de traçabilité accompagnent un produit, ces informations doivent correspondre au produit effectivement commercialisé.

Selon le produit et les obligations qui lui sont applicables, ces informations peuvent notamment concerner :

• l’identification du produit ;

• une référence, un lot ou un autre élément de traçabilité ;

• l’identité et les coordonnées de l’opérateur économique concerné ;

• le fabricant ;

• l’importateur ;

• une personne responsable ou un autre opérateur lorsque la réglementation l’exige ;

• les avertissements ou informations de sécurité nécessaires.

Les informations exactes doivent être déterminées à partir du produit et de sa chaîne d’approvisionnement réels.

kelvako ne présente pas dans la présente politique une identité de fabricant, d’importateur ou de responsable réglementaire qui n’a pas été effectivement confirmée.

12. Marquages, normes et conformité réglementaire

Les exigences réglementaires peuvent varier selon la catégorie et les caractéristiques du produit.

Un produit ne doit être présenté comme bénéficiant :

• d’un marquage particulier ;

• d’une certification ;

• d’une homologation ;

• d’un rapport d’essai ;

• d’une conformité à une norme technique spécifique ;

que lorsque cette affirmation est réellement applicable et peut être justifiée par les informations et documents appropriés.

En conséquence, la présente politique ne constitue pas une déclaration selon laquelle tous les produits vendus sur kelvako.com portent un marquage particulier ou disposent d’une certification spécifique.

Les informations de conformité doivent être déterminées produit par produit.

13. Signalement d’un problème de sécurité

Si le consommateur estime qu’un produit acheté sur kelvako.com présente ou pourrait présenter un risque pour la santé ou la sécurité, il est invité à cesser de l’utiliser lorsque la poursuite de son utilisation pourrait être dangereuse et à nous contacter rapidement.

E-mail :

aftersales@kelvako.com

Téléphone :

080-5247-9264

Pour faciliter l’identification du produit, il est recommandé de fournir :

1. le numéro de commande ;

2. le nom ou la référence du produit ;

3. une description précise du problème ;

4. des photographies ou vidéos lorsque cela peut être fait sans danger ;

5. les circonstances dans lesquelles l’anomalie a été constatée ;

6. toute information d’identification ou de traçabilité visible sur le produit ou son emballage.

Le consommateur ne doit pas se mettre en danger afin d’obtenir une photographie, une vidéo ou une autre preuve.

14. Incident ayant causé un dommage

Si un incident impliquant un produit a entraîné une blessure, un dommage matériel ou un autre événement de sécurité important, le consommateur peut nous le signaler afin que la situation puisse être examinée.

Le signalement doit, dans la mesure raisonnablement possible, identifier :

• le produit ;

• la commande ;

• la nature de l’incident ;

• la date approximative de l’incident ;

• les circonstances pertinentes.

En présence d’un danger immédiat ou d’une urgence médicale, le consommateur doit d’abord contacter les services d’urgence ou les autorités compétentes de son lieu de résidence plutôt que d’attendre une réponse du service client de kelvako.

15. Examen des signalements

Lorsqu’un problème de sécurité est signalé, les informations disponibles peuvent être examinées afin notamment :

• d’identifier le produit concerné ;

• de comprendre la nature du problème ;

• de déterminer si d’autres informations sont nécessaires ;

• d’évaluer les mesures appropriées ;

• de transmettre les informations nécessaires aux acteurs concernés de la chaîne d’approvisionnement ou aux autorités lorsque la loi l’exige.

Les demandes envoyées par e-mail reçoivent généralement une réponse dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables.

Un signalement concernant un risque sérieux pour la sécurité doit être traité en fonction de son urgence réelle et ne doit pas être volontairement retardé par ce délai indicatif de réponse.

16. Mesures correctives et informations de sécurité

Lorsqu’un problème de sécurité concernant un produit est confirmé, les mesures appropriées doivent être déterminées en fonction de la nature du risque et des obligations légales applicables.

Selon la situation, elles peuvent notamment comprendre :

• la communication d’informations ou d’avertissements supplémentaires ;

• la correction d’informations relatives au produit ;

• l’arrêt de la mise à disposition d’un produit concerné ;

• une mesure corrective ;

• un retrait ;

• un rappel ;

• une réparation ou un remplacement ;

• un remboursement lorsque celui-ci constitue le recours approprié.

La mesure nécessaire dépend de la situation réelle et ne peut pas être déterminée de manière identique pour tous les incidents.

17. Rappel de produit

Lorsqu’un rappel de produit est nécessaire en raison d’un problème de sécurité, les consommateurs concernés doivent recevoir des instructions permettant de comprendre les mesures à prendre.

Selon la situation, ces instructions peuvent notamment préciser :

• le produit concerné ;

• la manière de l’identifier ;

• la nature du risque ;

• s’il faut immédiatement cesser de l’utiliser ;

• la procédure de retour ou une autre mesure corrective ;

• les coordonnées permettant d’obtenir de l’assistance.

Lorsqu’un retour est requis dans le cadre d’un rappel ou d’un problème de sécurité imputable au produit, le consommateur ne supporte pas les frais nécessaires au retour.

18. Retour d’un produit présentant un problème de sécurité

Un produit présentant un défaut ou un problème de sécurité ne doit pas être retourné spontanément sans tenir compte des instructions qui peuvent être nécessaires à son transport.

Le consommateur doit d’abord contacter :

aftersales@kelvako.com

Lorsque le retour peut être effectué normalement, les instructions et l’adresse de retour appropriée sont communiquées.

Si la nature du problème exige des précautions particulières, les instructions adaptées à la situation doivent être fournies avant l’expédition.

L’adresse de contact de kelvako ne constitue pas automatiquement l’adresse opérationnelle applicable à chaque retour.

19. Frais liés à un produit défectueux ou dangereux

Lorsque le retour d’un produit est nécessaire en raison d’un défaut, d’une non-conformité, d’un dommage de transport ou d’un problème de sécurité confirmé :

le consommateur ne supporte pas les frais nécessaires au retour.

Plus généralement, les retours effectués conformément aux instructions de kelvako sont gratuits pour le consommateur.

Aucun frais administratif ou de restockage ne doit être imposé pour le traitement d’un retour justifié par un problème de sécurité relevant de la responsabilité du vendeur.

20. Garantie légale

Les présentes informations relatives à la sécurité ne remplacent pas la garantie légale applicable.

Lorsqu’un produit est défectueux ou non conforme, le consommateur peut bénéficier des recours prévus par la législation applicable, notamment, selon les circonstances :

• la réparation ;

• le remplacement ;

• une réduction du prix ;

• le remboursement lorsque les conditions correspondantes sont remplies.

Le délai commercial de retour de 14 jours ne réduit pas une garantie légale applicable pendant une période plus longue.

21. Coopération en matière de sécurité

Lorsque la législation applicable l’exige, les informations nécessaires concernant un produit présentant un risque peuvent être communiquées aux autorités compétentes ou aux acteurs concernés de la chaîne d’approvisionnement.

Les mesures nécessaires peuvent être prises afin de contribuer à :

• identifier les produits concernés ;

• limiter la poursuite de leur mise à disposition lorsqu’elle présente un risque ;

• informer les consommateurs concernés ;

• mettre en œuvre les mesures correctives requises.

Les informations personnelles éventuellement traitées dans ce contexte doivent être limitées à ce qui est nécessaire et traitées conformément aux règles de protection des données applicables.

22. Informations disponibles avant l’achat

Lorsque des informations de sécurité, avertissements, restrictions d’âge ou données réglementaires doivent légalement être communiqués avant l’achat, ces informations doivent être présentées de manière appropriée dans les informations relatives au produit concerné.

Une politique générale de sécurité ne doit pas être utilisée pour remplacer une information spécifique qui doit légalement apparaître directement sur une fiche produit ou accompagner le produit.

Le consommateur est donc invité à consulter les informations propres à chaque article avant de finaliser son achat.

23. Droits du consommateur

Aucune disposition des présentes informations ne doit être interprétée comme permettant :

• de transférer au consommateur la responsabilité d’un défaut imputable au produit ;

• d’exclure arbitrairement une garantie légale ;

• de facturer au consommateur les coûts d’un retour nécessaire en raison d’un défaut confirmé ;

• de supprimer un recours prévu par une disposition impérative ;

• de présenter une certification ou une conformité réglementaire qui n’a pas été vérifiée ;

• d’empêcher le consommateur de signaler un produit potentiellement dangereux.

Lorsque la législation impérative applicable accorde au consommateur une protection supérieure, cette protection prévaut.

24. Contact pour la sécurité des produits

Pour signaler un produit défectueux, endommagé, non conforme ou susceptible de présenter un problème de sécurité :

kelvako

〒689-4121
1426-11 Ōdono, Hōki-chō, Saihaku-gun
Tottori, Japon

Téléphone : 080-5247-9264
E-mail : aftersales@kelvako.com
Site internet : kelvako.com

Horaires d’assistance

Du lundi au vendredi : 09:00–18:00
Samedi : 10:00–16:00
Dimanche : fermé

Les demandes envoyées par e-mail reçoivent généralement une réponse dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables.

En cas de danger immédiat ou d’urgence médicale, contactez en priorité les services d’urgence ou les autorités compétentes de votre lieu de résidence.